Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
742.La largeur d’une rive est de 15 mètres et se mesure horizontalement.
Malgré le premier alinéa, la largeur d’une rive est de dix mètres lorsqu’une des normes suivantes est respectée :
la pente de la rive est inférieure à 25 %;
la pente de la rive est supérieure à 25 % et la rive comporte un talus d’une hauteur de moins de cinq mètres.
742.La largeur d’une rive est de 15 mètres et se mesure horizontalement.
Malgré le premier alinéa, la largeur d’une rive est de dix mètres lorsqu’une des normes suivantes est respectée :
la pente de la rive est inférieure à 25 %;
la pente de la rive est supérieure à 25 % et la rive comporte un talus d’une hauteur de moins de cinq mètres.